Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par la société [NOM DE LA SOCIÉTÉ],
[forme juridique] au capital de [montant] euros,
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [ville] sous le numéro [SIREN/RCS].
Siège social :
[adresse complète]
Numéro de TVA intracommunautaire :
[numéro TVA]
Téléphone :
[numéro]
Adresse e-mail :
[email]
Directeur de la publication :
[Nom et prénom du dirigeant]
2. Activité
La société [NOM DE LA SOCIÉTÉ] exerce notamment les activités suivantes :
- Transport aérien en hélicoptère ;
- Vols touristiques ;
- Transferts privés et professionnels ;
- Baptêmes de l’air ;
- Travaux aériens ;
- Location d’hélicoptères avec pilote ;
- Formation et prestations aéronautiques.
La société est exploitante aérienne conformément à la réglementation applicable et dispose des autorisations nécessaires délivrées par les autorités compétentes.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
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Téléphone :
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Site web :
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4. Propriété intellectuelle
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5. Responsabilité
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9. Droit applicable
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En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de [ville du siège social].